Mentions Légales Combès Bâtiment

En naviguant sur combes-batiment.fr, vous êtes réputés avoir lu et accepté les présentes modalités.

Le site Internet de Combès Bâtiment (sis 14 rue de l’église – 06 230 Villefranche sur mer – France, immatriculée au RCS de Nice sous le n° 803 490 937) a été pensé, créé et rédigé comme pour toutes nos réalisations de chantier : en cohérence avec notre ADN, notre histoire et notre volonté de durer, avec l’utile implication et accompagnement de Human Marketing.
Véronique Combès est responsable de la publication : combesbatiment06@gmail.com – +33 (0)6 03 70 35 24
Notre site Internet est hébergé par Créersonsite.net.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Combès Bâtiment est propriétaire des droits de propriété intellectuelle de l’ensemble des éléments composant le site (textes, images, logo, icônes, etc.), sauf mention contraire explicitement indiquée.
Par conséquence, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments du site est strictement interdite sans que nous ayons au préalable fait connaissance et que nous ayons donné notre accord. (d’une façon plus traditionnelle “sauf autorisation écrite préalable de Combès Bâtiment“).
Le respect est un élément fondamental pour de saines relations. Il nous parait évident de “sourcer” nos références et de ne pas s’approprier le travail des autres : nous comptons sur vous pour en faire de même.

RESPONSABILITÉS

Les informations contenues sur Combès Bâtiment sont aussi précises que possibles, mais nul n’est parfait ! Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de nous le signaler (via formulaire de contact) en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait à vos risques et périls et sous votre seule responsabilité. En conséquence, Combès Bâtiment ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par votre ordinateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. 
Combès Bâtiment se réserve le droit de supprimer tout contenu déposé par des utilisateurs sur le site contrevenant à la législation applicable en France, notamment en relation avec les dispositions relatives à la protection des données ou liée à des informations à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre de Combès Bâtiment en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet n’engagent pas notre responsabilité. Au moment où nous mettons en place le lien, et sauf cas de piratage, malveillance, etc. …, nous sommes en accord avecMais nous ne maitrisons pas la vie des sites Internet concernés.

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Vous disposez, conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent (art. 34 de la Loi “Informatique et Libertés”). Merci de nous contacter pour exercer ce droit.

GESTION DES COOKIES

Ce site utilise des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage (ce sont de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques de votre navigation sur Combès Bâtiment). Les cookies facilitent l’accès aux services proposés (et en aucun cas ne servent à collecter des données personnelles pour être transmises à des tiers). Certaines fonctionnalités de Combès Bâtiment ne sont peut-être pas pleinement opérationnelles sans l’acceptation de ces cookies.

GESTION DES LITIGES

Tout litige lié à l’utilisation du site Combès Bâtiment est soumis au droit français.

CRÉDIT PHOTOS

Les photos et vidéos émanent en majorité de nos collections personnelles. Certaines images ont été achetées sur StockUnlimited.

Merci de prendre également connaissance de notre politique de confidentialité.